ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu Notre ordonnance n° 3.559 du 5 décembre 2011 rendant exécutoire l’Accord monétaire entre l’Union européenne et la Principauté de Monaco ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002 autorisant l’émission et la mise en circulation de pièces de monnaie de 0,01, 0,02, 0,05, 0,10, 0,20, 0,50, 1 et 2 euros, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mai 2013 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d’Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
L’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 15.191 du 17 janvier 2002, modifiée, susvisée, est ainsi modifié :
«Art. 2.»
Le montant de l’émission s’élève à 13.751.847,12 €.
Elle comprend :
* 477.179 pièces de 0,01 € dont :
– 350.700 pièces de millésime 2001 ;
– 40.000 pièces de millésime 2002 ;
– 14.999 pièces de millésime 2004 ;
– 35.300 pièces de millésime 2005 ;
– 11.180 pièces de millésime 2006 ;
– 8.000 pièces de millésime 2009 ;
– 7.000 pièces de millésime 2011 ;
– 10.000 pièces de millésime 2013.
* 523.159 pièces de 0,02 € dont :
– 396.900 pièces de millésime 2001 ;
– 40.000 pièces de millésime 2002 ;
– 14.999 pièces de millésime 2004 ;
– 35.000 pièces de millésime 2005 ;
– 11.260 pièces de millésime 2006 ;
– 8.000 pièces de millésime 2009 ;
– 7.000 pièces de millésime 2011 ;
– 10.000 pièces de millésime 2013.
* 449.679 pièces de 0,05 € dont :
– 323.500 pièces de millésime 2001 ;
– 40.000 pièces de millésime 2002 ;
– 14.999 pièces de millésime 2004 ;
– 35.000 pièces de millésime 2005 ;
– 11.180 pièces de millésime 2006 ;
– 8.000 pièces de millésime 2009 ;
– 7.000 pièces de millésime 2011 ;
– 10.000 pièces de millésime 2013.
* 882.679 pièces de 0,1 € dont :
– 323.500 pièces de millésime 2001 ;
– 407.200 pièces de millésime 2002 ;
– 100.800 pièces de millésime 2003 ;
– 14.999 pièces de millésime 2004 ;
– 11.180 pièces de millésime 2006 ;
– 8.000 pièces de millésime 2009 ;
– 7.000 pièces de millésime 2011 ;
– 10.000 pièces de millésime 2013.
* 917.079 pièces de 0,2 € dont :
– 389.900 pièces de millésime 2001 ;
– 376.000 pièces de millésime 2002 ;
– 100.000 pièces de millésime 2003 ;
– 14.999 pièces de millésime 2004 ;
– 11.180 pièces de millésime 2006 ;
– 8.000 pièces de millésime 2009 ;
– 7.000 pièces de millésime 2011 ;
– 10.000 pièces de millésime 2013.
* 838.679 pièces de 0,5 € dont :
– 323.500 pièces de millésime 2001 ;
– 364.000 pièces de millésime 2002 ;
– 100.000 pièces de millésime 2003 ;
– 14.999 pièces de millésime 2004 ;
– 11.180 pièces de millésime 2006 ;
– 8.000 pièces de millésime 2009 ;
– 7.000 pièces de millésime 2011 ;
– 10.000 pièces de millésime 2013.
* 1.793.279 pièces de 1 € dont :
– 994.600 pièces de millésime 2001 ;
– 512.500 pièces de millésime 2002 ;
– 135.000 pièces de millésime 2003 ;
– 14.999 pièces de millésime 2004 ;
– 11.180 pièces de millésime 2006 ;
– 100.000 pièces de millésime 2007 ;
– 8.000 pièces de millésime 2009 ;
– 7 000 pièces de millésime 2011 ;
– 10.000 pièces de millésime 2013.
* 5.614.913 pièces de 2 € dont :
– 923.300 pièces de millésime 2001 ;
– 496.000 pièces de millésime 2002 ;
– 228.000 pièces de millésime 2003 ;
– 14.999 pièces de millésime 2004 ;
– 11.180 pièces de millésime 2006 ;
– 20.001 pièces commémoratives de millésime 2007 ;
– 258.000 pièces de millésime 2009 ;
– 25.000 pièces de millésime 2010 ;
– 147 877 pièces commémoratives de millésime 2011 ;
– 1.039.052 pièces de millésime 2011 ;
– 110.000 pièces commémoratives de millésime 2012 ;
– 1.082.373 pièces de millésime 2012 ;
– 10.000 pièces de millésime 2013 ;
– 1.249.131 pièces commémoratives de millésime 2013.
Altre notizie.